Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOFITHERM
SOFICA INDUSTRIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1579536
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2010

Présentation de la marque SOFITHERM

Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOFICA INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFICA INDUSTRIE domicilié(e) 4 RUE SAINTE ANNE, 28403 NOGENT LE ROTROU (dossier no 2167288) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 898 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD CABINET COLLIGNON domicilié(e) (dossier no 2167288) - France.

La marque SOFITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFITHERM est expirée depuis le 9 mars 2010.

SOFICA INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : THERMECO


SOFICA INDUSTRIE, Société anonyme - 4 RUE SAINTE ANNE, 28403 NOGENT LE ROTROU (dossier no 2167288) - France - SIREN 342898632


Robert HUD CABINET COLLIGNON - (dossier no 2167288) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2000 n°2167288 - Publication au BOPI 2000-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Dispositifs de conditionnement d'air, tels que climatiseurs, réchauffeurs, réfrigérateurs, aérateurs, désembueurs, notamment pour véhicules automobiles; éléments ou ensembles de tels dispositifs

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.